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TRAITE de l'UNION EUROPEENNE

Le Traité sur l’Union européenne

De Christine Kaddous et Fabrice Picod

Aux éditions Stampfli SA Berne et Bruylant SA Bruxelles

L’objectif de cet ouvrage est de procurer aux lecteurs un accès aisé aux nouveaux traités sur l’Union européenne et sur le fonctionnement de l’Union européenne, tels qu’ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er Décembre 2009.

Il regroupe dans une version consolidée :

  • Le traité sur l’union européenne
  • Le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
  • Deux tables de concordance
  • Les protocoles et déclarations
  • La charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et les explications relatives.

Une introduction présente les principaux apports du traité de Lisbonne et un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées.