LETTRE d'INFORMATION N°9

Lettre d’Information N°9 de l’UPR NC – 9 mars 2018

• Subventions à la presse : aux origines de la langue de bois
   

Et de la transmission « aplat-ventriste » de la pensée unique qu’il ne fait pas bon transgresser !

  

Pourquoi la presse se tait… AU NOM DES SUBVENTIONS.

Voici dessous les bénéficiaires des subventions données avec nos impôts.

(Sans compter les avantages fiscaux des journalistes !)

Montant total des subventions à la presse 2013 pour les 200 titres les plus aidés :

288 823 413 euros

Tout ce petit monde vit de la même soupe et des prébendes servies avec nos impôts. Par exemple :

Le Monde ............................................................ 16 150 256 euros

Aujourd’hui En France .......................................... 11 997 569 euros

Ouest France ...................................................... 10 443 192 euros

Le Nouvel Observateur ......................................... 8 284 007 euros

Le Point ....................................... ...................... 4 658 889 euros

Et les Nouvelles Calédoniennes ................. .......... 221 469 euros (soit 26 428 266 CFP)

 

Nouvelle-Calédonie et Auto-détermination

Article de Robert Bertram dans le N°30 de la revue juridique politique et économique de Nouvelle-Calédonie du 2^ème semestre 2017

 

Extraits : Compte tenu de la composition pluriethnique de la société calédonienne, le peuple kanak dans le cadre d’une obtention de l’indépendance ne serait pas majoritaire pour autant. Dans ces conditions le pays souverain sortirait de la liste des pays à décoloniser et le comité des 24 de l’ONU ne serait plus en mesure de s’immiscer dans les affaires internes de ce nouvel Etat. Le paradoxe dans ce cas de figure serait que l’autodétermination serait accordée aux populations plurielles de la Nouvelle-Calédonie qui ne sont pas toutes indépendantistes.

 

Le Pays serait indépendant mais pas les Kanaks. Les non-kanaks qui représentent 60%de la population prendraient légalement le pouvoir au niveau des élections internes. Dans cette situation anxiogène pour eux les coutumiers préféreraient choisir ne autodétermination qui leur permette de continuer à s’épanouir dans une autonomie autochtone au sein d’une démocratie riche et éprouvée comme la France. Il s’agirait donc d’une autodétermination interne obtenue par la communauté kanak.

Notre commentaire : l’analyse de cet article rejoint le projet porté par la délégation UPR NC « Une Calédonie autonome dans une France redevenue souveraine ».

Le pouvoir coutumier

Article de Thierry Xozame, doctorant en droit à l’université de Paris I (RJPE n° 30 p 120 à 122)

A côté des pouvoirs classiques de la démocratie (législatif, exécutif, juridique) est – il possible d’évoquer en Nouvelle-Calédonie le pouvoir coutumier ?

 

La coutume est l’expression des us et coutumes de la société kanak traduite à l’intérieur des institutions de la Nouvelle-Calédonie par les autorités coutumières.

On dénombre 4 types d’autorités coutumières : le chef de clan, le chef de tribu, le président du conseil des chefs de clan et le grand chef.

 

Dans le monde Kanak l’organisation sociale est structurée par la famille, le clan, la chefferie et la grande chefferie, en sachant que le clan demeure l’identité élémentaire et fondamentale de cette organisation. La vie sociale, rythmée par les échanges coutumiers atteste des relations effectives des personnes de statut civil coutumier au sein de l’organisation sociale kanak. Ces actes sont formalisés par la loi de pays du 15 janvier 2007 relative aux actes coutumiers.

Les autorités coutumières sont fidèlement représentées au niveau des conseils coutumiers dans chaque aire coutumière et du sénat coutumier qui est l’émanation des conseils coutumiers.

 

Leurs prérogatives institutionnelles se limitent pour le moment à un rôle consultatif même si le pouvoir coutumier représente un quatrième pouvoir en Nouvelle-Calédonie.

 

• La démocratie consensuelle en Nouvelle-Calédonie avec un bicamérisme fort

Article de Carine David, maître de conférence en droit public à l’université de Nouvelle-Calédonie (RJPE n°30 p118)

 

La 1^ère chambre : le Congrès

 La désignation des membres  indépendante de celle des membres des assemblées de province est une option à envisager. Cela peut se faire suivant un mode de scrutin proportionnel dans une circonscription unique (le territoire) ou suivant un mode de scrutin alternatif. « Le non cumul d’un mandat territorial avec un mandat provincial va de soi ». Notre commentaire : Cela rejoint une proposition de l’UPR NC.

 

La 2^ème chambre : doit être différemment désignée.

Une première possibilité résiderait dans la pérennisation du sénat coutumier dont la forme pourrait évoluer comme le préconise le FLNKS dans son projet de société. Le sénat coutumier se transformerait en assemblée des communautés dont la répartition des sièges pourrait être prédéterminée en fonction des résultats du recensement.

Une seconde hypothèse serait une assemblée représentant les collectivités territoriales provinces et communes.

Une troisième hypothèse pour être une solution mixte composée paritairement de représentants des communes, des provinces et de la coutume.

Un élément à déterminer concerne le choix du bicamérisme égalitaire ou inégalitaire. Cela revient à déterminer si l’une de ces 2 chambres prévaut sur l’autre ou si les 2 chambres sont sur un pied d’égalité qui fait qu’ un désaccord entre elles se solde par le rejet du texte.

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• Le G10 explose en plein vol

Notre commentaire : c’est un non-événement. Les leaders non-indépendantistes ont déjà les yeux rivés sur les provinciales de 2019 en marquant leur territoire en direction de leur électorat. Etrange Pays que la Calédonie toujours en avance d’une élection. Pendant les présidentielles on parlait des législatives, pendant les législatives du référendum et aujourd’hui on suppute les provinciales sous toutes les interventions !

 

• Mais à quoi sert donc le « machin » de l’Université de la Nouvelle-Calédonie ?

 

Le journal télévisé de NC 1° du mardi 6 février a été une fois de plus la preuve d’une immense capacité d’analyse et de recherche de la part de nos chers journalistes du Mont Couffin (et ce n’est pas une coquille…). En effet, il a été abordé le sujet de la rentrée à l’Université de la Nouvelle-Calédonie, à l’occasion de sa 30° bougie, sous l’angle « Chouette, c’est super on a plus de 3000 étudiants », « Magnifique il y a l’option anglais/japonais en LEA », et « Splendide une antenne dans le Nord ».

 

A aucun moment n’ont été évoqués deux points clés concernant l’université de la Nouvelle-Calédonie, à savoir :

• Remplit-elle sa principale mission ?
• Devons-nous la transférer à la Nouvelle-Calédonie comme le permet l’Art. 27 de la Loi Organique du 19 mars 1999 ?

 

La première mission de l’UNC est sans conteste de permettre aux étudiants calédoniens d’obtenir un diplôme de l’enseignement supérieur afin de s’insérer professionnellement. Elle est censée contribuer à la formation de cette élite intellectuelle calédonienne qui nous fait tant défaut. Or le taux de réussite des étudiants de l’UNC est catastrophique.

En 2015 le taux de réussite en licence sur 3 ans était de 13 % (Source : Note Flash du MESESR), faisant de la Nouvelle-Calédonie l’une des dernières universités françaises (72° sur les 75 existantes). Aussi nos chers journalistes auraient dû dire que sur ces 3000 étudiants environ seulement 390 risquent d’avoir leur licence.

L’Université de la Nouvelle-Calédonie aura beau indiquer que ces chiffres sont dus à un grand nombre de bacs professionnels, ou aux départs d’étudiants pour la rentrée métropolitaine de septembre, ce n’est absolument pas suffisant pour justifier ces chiffres calamiteux. Ainsi le taux moyen de réussite en licence des universités françaises est de 28% et celui de l’Université de la Nouvelle-Calédonie de 13%, soit deux fois moins.

 

S’il est nécessaire d’interroger la motivation des étudiants cela passe aussi par des interrogations sur son modèle pédagogique et notamment la qualité des enseignements dispensés, des enseignants recrutés ou encore du modèle de gouvernance.

 

Il serait également intéressant d’avoir un point sur la question de la « calédonisation » des postes d’enseignant-chercheurs. Depuis 30 ans il y a bien des calédoniens qui ont eu des doctorats et qui se sont dirigés vers l’enseignement-recherche. L’université de la Nouvelle-Calédonie leur laisse-t-elle leur chance ? Les récentes « difficultés » rencontrées au sein du département de droit, suite notamment au décès de Guy Agniel, seraient à ce titre très instructrices.

 

Si l’université a bénéficié ces dernières années de financements conséquents pour la construction de bâtiments et l’ouverture de filières on ne peut que faire le constat de son insuffisance à construire les Hommes. Comme l’avait signifié très justement il y a quelques années l’ancien vice-recteur Michel BARRAT à l’attention du président de l’université de l’époque « Il est plus facile de construire des bâtiments que des temples humains ».

 

L’autre point qu’auraient pu évoquer les journalistes tient à la possibilité de transférer l’UNC à la Nouvelle-Calédonie. En effet l’article 27 de la LO de 1999 dispose que « le congrès peut, à partir du début de son mandat commençant en 2009, adopter une résolution tendant à ce que lui soient transférées, par une loi organique ultérieure, les compétences suivantes :

• règles relatives à l’administration des provinces, des communes et de leurs établissements publics, contrôle de légalité des provinces, des communes et de leurs établissements publics, régime comptable et financier des collectivités publiques et de leurs établissements publics ;
• enseignement supérieur ;
• communication audiovisuelle ».

 

Le Conseil d’Etat, saisi sur la question de ce transfert, a d’ailleurs donné son avis. Ses conclusions ne peuvent d’ailleurs que nous pousser à la réflexion. Il rappelle qu’en cas de transfert certains principes constitutionnels resteront en vigueur :

• Principe d’égalité d’accès au service public de l’enseignement,
• Principe de laïcité,
• Principe de gratuité pour les enseignements supérieurs dispensés dans les établissements de l’enseignement secondaire,
• La liberté de l’enseignement,
• L’indépendance des professeurs d’université et celle des enseignants chercheurs.

Notons qu’en cas d’indépendance ces principes ne seront pas forcément garantis.

Le Conseil d’Etat rappelle qu’en cas de transfert l’université deviendrait un établissement public de la Nouvelle-Calédonie et ne « représenterait plus une université au sens du code de l’éducation ». Cette perte de statut amènerait à de nombreuses difficultés juridiques :

• L’UNC pourrait ainsi très bien perdre son statut d’autonomie vu que ce n’est pas un principe constitutionnel,
• C’est le Haut-Commissaire qui devrait assurer son contrôle budgétaire et de légalité,
• La Nouvelle-Calédonie devrait créer également ses propres écoles de professorat et l’IUT (récemment créé) se verrait également dissout suite à la perte de son statut d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP),
• L’UNC ne pourrait alors délivrer que des diplômes qui lui sont propres, ne pouvant s’en prévaloir au niveau national. Nous aurions du coup réellement droit non pas au bac cocotier mais à la licence et au master cocotier, sauf à s’associer à un autre EPSCP !

 

Je laisse tout un chacun réfléchir sur la base de ces éléments, à la question du transfert de l’enseignement supérieur, et de l’UNC, à la Nouvelle-Calédonie. Comme l’aurait dit prosaïquement De Gaulle, à quoi bon transférer « le machin » ? Est-ce que cela améliorera le taux de réussite ? Rien n’est moins sûr, cela pourrait même être l’inverse.

 

Quant aux journalistes de NC1° il faut rappeler qu’ils sont les suivants de liste sur l’article 27. Peut-être qu’ils se sentiront un peu plus concernés par la thématique et que le sujet sera mieux traité ? Ou pas… (Source Bébert de WALPOLE-Calédosphère)

• Big Bang à la SNCF

 La réforme de la SNCF, une refonte potentiellement explosive, inspirée d'un rapport qui suggère notamment l'extinction du statut de cheminot.

L'ancien PDG d'Air France, Jean-Cyril Spinetta, y fait 43 recommandations pour l'avenir du transport ferroviaire, fragilisé financièrement et confronté à d'importants défis avant l'ouverture à la concurrence.

Le rapport recommande d'examiner la pertinence de maintenir des lignes peu utilisées, d'envisager de ne plus embaucher sous le statut de cheminot et d'enrayer l'expansion des lignes TGV. Il suggère d'autoriser la SNCF à recourir à des plans de départs volontaires, qui pourraient concerner 5.000 personnes.

Il recommande de redresser les finances par des mesures de compétitivité et des ajustements des péages, redevances et dividendes. Une transformation qui passerait par la transformation de SNCF Réseau en société nationale à capitaux publics, associée à une garantie qu'elle reste 100% publique.

 

Pour donner de l'air à SNCF Réseau, il propose de transférer à l'Etat une partie de sa dette, qui s'élève à 46 milliards d'euros, soit plus de deux points de produit intérieur brut. Il souligne cependant que ce transfert, qu'il soit fait d'un coup ou sur plusieurs années, s'ajouterait en totalité au déficit public l'année de cette décision, une gageure alors que la France vient de revenir sous la limite européenne de 3%.

 

Concernant la mise en concurrence, qui doit commencer en 2019 et s'achever au plus tard en 2023 pour les lignes subventionnées, selon un accord conclu au niveau européen, le rapport se penche sur la délicate question du transfert des personnels vers les nouveaux opérateurs. Il propose de garantir le maintien de leur rémunération nette, de leur ancienneté et de droits spécifiques concernant la retraite, la garantie d'emploi et les facilités de circulation.

 

Les arbitrages du gouvernement seront intégrés au projet de loi mobilités, prévu pour avril, qui comportera d'autres chapitres importants comme les grands projets d'infrastructure. Edouard Philippe a précisé qu'il recevrait la direction de la SNCF, les organisations syndicales représentatives, les régions, les usagers, l’établissement public de sécurité ferroviaire et l’autorité de régulation. "Le gouvernement présentera ensuite les thèmes qui seront abordés et la méthode de concertation qui sera suivie", poursuit-il dans un communiqué. Il promet qu'aucune décision sur le réseau ne sera prise sans "discussion étroite" avec les régions et les territoires.

 

Emmanuel Macron avait suscité l'émoi des syndicats de la SNCF l'été dernier en appelant l'entreprise à "se réinventer" en échange d'une reprise de sa dette par l'Etat, confirmant vouloir mettre fin à son régime spécial de retraite. L'association Régions de France s'est déclarée "très préoccupée par l'avenir du réseau de proximité", Jean-Cyril Spinetta soulignant de son côté que seule la France disposait de milliers de kilomètres de lignes très peu fréquentées. "On est aujourd'hui dans une situation qui confine à l'absurde", a-t-il dit. "Sur des réseaux extrêmement circulés, sur lesquels les besoins et la demande sont massifs, les investissements sont insuffisants (...), alors même que de l'argent est parfois dépensé sur des lignes qui sont infiniment moins circulées."

 

Le bilan carbone de nombre de ces lignes est "catastrophique" car les motrices fonctionnent au diesel et bien plus mauvais que celui du transport par car, a-t-il dit.

La fédération CGT des cheminots a dénoncé le rapport et "la politique anti-ferroviaire du gouvernement". Pour Sud-Rail, "à travers ces recommandations, c'est bel et bien la fin du service public ferroviaire de transport qui est sur les rails".

Les sénateurs de droite comme de gauche sont vent debout contre l’idée, formulée dans le rapport, de fermer les lignes non rentables. Elles jouent pourtant un rôle d’aménagement du territoire.

(Source Agence Reuters le 17/02/2018 Jean-Baptiste Vey, édité par Yves Clarisse)

 

Notre commentaire : Pour coller aux directives de la commission européenne de libre concurrence, le gouvernement Macron poursuit le démantèlement de nos services publics pour le plus grand bonheur de l’ultra libéralisme.

• Les 1 % les plus fortunés ont accaparé 82 % des richesses créées l’an dernier

Oxfam fait ce triste constat au niveau mondial. La France n’échappe pas à ces inégalités : en 20 ans, la fortune totale des dix plus grandes fortunes françaises a été multipliée par 12, pendant que le nombre de pauvres augmentait de 1,2 millions de personnes. Le modèle ultralibéral imposé par l’UE est un terreau pour les inégalités et ne correspond pas au souhait des Français : il est grand temps que nous puissions appliquer une politique économique qui ne nous soit pas imposée par les traités européens. (Source : La Tribune 22 janvier)

• Tupperware : l’usine française ferme

La production est délocalisée en Grèce où le coût de la main d’œuvre est bien plus faible après les multiples plans d’austérité imposés par l’UE. C’est un exemple de plus de l’inexorable désindustrialisation de la France du fait de notre appartenance à l’UE et de l’article 63 du TFUE. (Source : Centre presse du 1er Mars)

• Plaintes de l’UFC-Que Choisir contre des fabricants de produits alimentaires et de cosmétiques

100 % des produits analysés contiennent des nanoparticules, mais dans la très grande majorité des cas, cette présence est passée sous silence, en totale infraction avec la réglementation. « Si la taille des nanoparticules est infinitésimale, le doute sur leur impact sanitaire et environnemental est, lui, gigantesque. » (Source : Que Choisir 23 janvier)

                            

• Lu pour vous

 

Discours de Henry Kissinger du 23 avril 1973 à New York sur l’année de l’Europe http://docplayer.fr/9530350-Discours-de-henry-kissinger-new-york-23-avril-1973.html ... et disponible sur notre site internet upr.nc à la page « DOCUMENTATION »

 

Renverser nos manières de penser de Serge Latouche

 

Son essai résume parfaitement les mécanismes pervers du système productif entièrement axé sur la consommation pour la consommation avec son absurde pillage des ressources non renouvelables, l’épuisement des matières premières, l’entassement des rebuts et autres déchets, les pollutions incontrôlables.

Serge Latouche préconise une écologie politique et critique la notion de « développement durable » qu’il qualifie d’idiote. «  ce n’est pas le développement qu’il faut rendre durable, c’est le durable qu’il faut développer !  Il est nécessaire, dit-il, de sortir de la société de croissance en concevant un projet alternatif une société de décroissance ou pour le moins d’accroissance.  

 

Son projet repose sur 3 points : La relocalisation (il est désormais évident que nous devons récupérer les activités productives locales et les réinstaller dans leurs territoires) La reconversion écologique (nous devons reconvertir l’agriculture pour retrouver une alimentation saine avec une production saisonnière de qualité tel que le font les AMAP - association pour le maintien de l’agriculture paysanne – ces micro-alternatives peuvent constituer des points de départ intéressants en privilégiant la permaculture . Il est d’autre part nécessaire de réduire le gaspillage et de lutter contre l’obsolescence programmée de l’ordinateur, l’imprimante, la machine à laver, etc…) la réduction des horaires de travail ( il faut travailler moins pour travailler tous).

Ce programme, qui lui parait être le résultat du bon sens, est une chose, ajoute-il, que nos politiciens ne pourront jamais réaliser car nous faisons partie de l’Union européenne sans parler de l’adhésion de nos pays à l’organisation mondiale du commerce (OMC). Nous sommes pieds et poings liés. Nous devons sortir de l’euro au moins tel qu’il fonctionne actuellement, la chose est manifeste.

La meilleure chose à faire serait d’avoir une monnaie locale gérée directement par ses usagers et d’utiliser l’épargne locale pour faire marcher les entreprises et financer les activités locales.

Aujourd’hui nous devons affronter deux choses importantes : la fin du pétrole et le réchauffement climatique. Face à cela nous devons retrouver une autonomie énergétique et une autonomie alimentaire. Autonomie au lieu de l’hétéro-dépendance c’est du futurisme réaliste.

 

Le message de fond de l’écologie, c’est que le développement n’est pas soutenable. «  Une croissance infinie est incompatible avec une planète finie. »  L’omni-marchandisation du monde nous emmène droit dans le mur. Il est urgent de ré-encastrer l’économique dans le social, d’inventer une société de prospérité sans croissance.

Alors que la publicité crée le désir d’acheter, le crédit nous en donne les moyens et l’obsolescence programmée vient en renfort pour nous obliger à acheter même si on ne le voulait pas.

Les monnaies locales sont indispensables. Une monnaie européenne balaie la diversité des lois sociales, environnementales  et culturelles ; elle détruit les spécificités. Or nous en avons besoin car c’est ce qui permet la communication et l’enrichissement. L’uniformisation évacue toute forme de dialogue.

 

 

• Pour vous informer

 

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• Le site de l’UPR Nouvelle-Calédonie : UPR.nc
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Le Délégué territorial : Michel Hanocque         Le secrétaire : Bertrand Plé